Que faire quand… vous trouvez un document confidentiel sur la photocopieuse

Aller chercher des documents sur l’imprimante commune à tous les salariés, c’est un geste quotidien dans toutes les entreprises. Parfois, pourtant, la manœuvre réserve des surprises. “En prenant mes feuilles, je suis tombé sur un document provenant de l’ordinateur de mon chef, raconte Romain, qui travaille dans un cabinet d’expertise comptable. Salaires, avantages en nature et primes exceptionnelles de tous les cadres dirigeants des agences : tout y était.” Romain épluche ladite feuille avec soin. Rien de plus normal, juge Roland Brunner, psychanalyste, coach de dirigeants et auteur de Psychanalyse des passions dans l’entreprise (éditions Eyrolles, juillet 2009, 21 euros) : “La transparence de l’information dans le milieu professionnel est un mythe, assure-t-il. Les individus aiment découvrir ce qu’ils ne doivent pas savoir.”

Quand l'opacité règne sur les primes...

Romain est d’autant plus intéressé que la tension règne au sein de l’entreprise sur la question des rémunérations. “Il y avait un problème d’opacité des primes par rapport aux résultats des agences.” L’examen du document a le mérite d’éclaircir le sujet : les enveloppes de primes sont entièrement redistribuées aux cadres dirigeants, qui jouissent déjà d’un confortable salaire. “Je l’ai faxé à toutes les agences. Je ne sais pas exactement entre quelles mains il est tombé mais, peu après, les salaires de tous les employés ont été rendus publics.” Son chef aurait-il pu le sanctionner s’il avait eu vent de son geste ? “Aucun règlement n’établit qu’il est interdit de divulguer des salaires, souligne Gaëlle Duc-Echampard, avocate spécialisée en droit social. Certes, l’employeur peut être tenté de licencier celui qui agit de la sorte. Mais si le salarié l’attaque aux prud’hommes, il devra prouver que la divulgation du document a porté préjudice à l’entreprise. Pas évident. En revanche, dans le cas d’un plan de sauvegarde de l’emploi ou d’informations sensibles comme une fusion-acquisition, le juge donnera raison à l’employeur.”

Qui a les informations détient le pouvoir

Si elle avait su ça, Amandine aurait certainement mieux exploité la “bombe” qu’elle a trouvée sur la photocopieuse de sa société d’édition : le récapitulatif des virements de salaire de tous les employés… “Sa curiosité a été aiguisée, car l’argent reste tabou dans l’entreprise, analyse la psychologue Chantal de Mey-Guillard. Les employés aux salaires modérés cherchent toujours à savoir combien gagnent les autres.” Elle ne tarde pas à le découvrir. “J’ai constaté que j’étais payée comme la standardiste, malgré mon niveau d’études supérieur”, raconte la comptable, amère. Amandine ne s’ouvre de sa découverte qu’à l’une de ses camarades de travail, dont elle est proche. Puis attend l’heure des négociations salariales avec dans sa tête un discours déjà rodé. “Même si je ne peux pas dire au DRH que j’ai vu les salaires des autres employés, je ne me laisserai pas embobiner par son discours sur l’impossibilité de m’augmenter. Et si je n’obtiens pas satisfaction, je pars.” Amandine pourrait pourtant utiliser ce document pour attaquer son employeur aux prud’hommes en cas de discrimination criante. “Avant 2004, produire cette feuille aurait été considéré comme un vol de document par la Cour de cassation, explique l’avocate Gaëlle Duc-Echampard. Mais désormais, la jurisprudence autorise le plaignant à utiliser des photocopies faites à l’insu de l’employeur si c’est nécessaire pour assurer sa défense.”

Que faire en cas de fraude?

Quant à Dina, c’est à l’inspection du travail qu’elle aurait pu produire des photocopies fort compromettantes pour son employeur. Cette chargée de communication dans une société immobilière a trouvé sur le bureau de son patron… des fausses factures. “Il les trafiquait en collant des étiquettes dessus et en les photocopiant avec la mention « duplicata ». J’ai même trouvé des tickets de caisse de magasin de lingerie pour l’achat de sous-vêtements !”
Les fraudes sont de taille : le P-DG avait aussi puisé dans les caisses de l’entreprise pour financer la fête des 50 ans de sa femme. “Il avait loué une île et embauché un photographe ! Il faisait passer ses dépenses sur les comptes de l’entreprise sous prétexte que certains clients de la boîte étaient invités.” Dina photocopie les documents au fur et à mesure de ses découvertes, “au cas où”. Elle envisage d’envoyer anonymement le dossier à l’Inspection du travail, puis elle passe l’éponge car l’entreprise met la clé sous la porte. “On peut imaginer faire chanter son chef, mais le rapport de force reste souvent en défaveur du salarié, souligne le psychanalyste Roland Brunner. En tout cas, détenir des informations sensibles,  se révèle un puissant levier de pouvoir.”

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Cet article est paru dans Courrier cadres n°33, daté de septembre 2009.